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Décision du 25 août 2000 portant nomination de Mme Catherine Caro (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090361S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-08-2000
Date de publication : 10-12-2000
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Décision du 9 novembre 2000 relative à la mise en oeuvre du réseau de suivi scientifique des conséquences écologiques et écotoxicologiques de la marée noire due au naufrage de l'Erika (texte non paru au Journal officiel).
ATED00904185
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-11-2000
Date de publication : 25-01-2001
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Décision du 6 septembre 2000 relative au programme de travail de l'inspection générale de l'environnement pour le second semestre 2000 (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0090297S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-09-2000
Date de publication : 10-12-2000
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Décision du 30 juillet 2003 portant nomination du président de la Commission nationale d'indemnisation des dégâts de gibier (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0320240S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-07-2003
Date de publication : 10-10-2003
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Décision du 7 juillet 2003 portant nomination au comité de la prévention et de la précaution (texte non paru au Journal officiel)
DEVI0320155S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-07-2003
Date de publication : 10-08-2003
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Décision du 27 mars 2003 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0320166S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-03-2003
Date de publication : 10-07-2003
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Décision du 27 mars 2003 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEFD0320167S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-03-2003
Date de publication : 10-07-2003
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Décision interministérielle du 19 mai 2003 portant désignation du président du comité d'orientation pour des pratiques agricoles respectueuses de l'environnement (CORPEN) (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0320126S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-05-2003
Date de publication : 25-06-2003
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Décision du 17 décembre 2003 portant nomination du secrétaire général de la Commission nationale de prévention des nuisances (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0320405S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-12-2003
Date de publication : 15-02-2004
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Décision du 22 décembre 2003 portant nomination (texte non paru au Journal officiel)
DEVC0320475S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-12-2003
Date de publication : 30-01-2004
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Décision du 23 décembre 2003 portant approbation du programme de travail de l'inspection générale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVI0320471S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-12-2003
Date de publication : 15-02-2004
-
Décision du 2 octobre 2003 modifiant le comité de pilotage du projet de parc de la forêt tropicale guyanaise (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0320319S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-10-2003
Date de publication : 25-11-2003
-
Décision du 10 mai 2004 portant constitution d'un comité national de suivi des effets de la sécheresse sur la ressource en eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVE0430115S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-05-2004
Date de publication : 15-06-2004
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Décision du 7 mai 2004 relative au traitement automatisé d'informations au Conseil supérieur de la pêche (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0430128S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-05-2004
Date de publication : 15-07-2004
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Décision no du 17 décembre 2003 portant désignation du responsable de la gestion des cadres dirigeants du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0320405Z
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-12-2003
Date de publication : 15-07-2004
-
Décision du 15 décembre 2004 portant création du Comité national de suivi et d'évaluation de la première consultation du public au titre de la directive-cadre sur l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0430458S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-12-2004
Date de publication : 15-01-2005
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Décision du 8 juillet 2004 portant nomination (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430222S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-07-2004
Date de publication : 30-08-2004
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Décision du 8 juillet 2004 relative à la nomination de Mme Lissowski (Françoise) (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0430223S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-07-2004
Date de publication : 30-08-2004
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Décision du 21 décembre 2004 portant approbation du programme de travail de l'inspection générale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVI0430422S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-12-2004
Date de publication : 15-02-2005
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Décision du 22 novembre 2004 portant nomination au Conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0430328S
Administration générale
Décision
Date de signature : 22-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
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Décision du 13 décembre 2004 portant nominations de directeur adjoint, sous-directeur, chargés de sous-direction et chefs de missions à la direction de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0540040S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-12-2004
Date de publication : 28-02-2005
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Décision du 7 février 2005 portant nomination aux collèges du service de l'inspection générale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVI0540049S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-02-2005
Date de publication : 15-03-2005
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Décision du 6 janvier 2005 relative à la mise en œuvre du programme de recherche « Primequal-Predit » (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0540062S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-01-2005
Date de publication : 30-03-2005
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Décision du 1er février 2005 relative à la mise en œuvre du programme de recherche « Ecosystèmes tropicaux » (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0540061S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-02-2005
Date de publication : 30-03-2005
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Décision du 28 décembre 2004 portant nomination des représentants du ministère de l'écologie et du développement durable au sein du groupement d'intêret public GIP-ATEN (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540013S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-12-2004
Date de publication : 15-03-2005
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Décision du 17 mai 2005 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0540258S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-05-2005
Date de publication : 30-08-2005
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Décision du 21 avril 2005 portant nomination (régisseurs d'avances) (texte non paru au Journal officiel)
DEVC0540143S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-04-2005
Date de publication : 30-05-2005
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Décision du 28 avril 2005 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0540203S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-04-2005
Date de publication : 15-07-2005
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Décision du 29 novembre 2005 portant approbation du programme de travail de l'inspection générale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVI0540441S
Administration générale
Décision
Date de signature : 29-11-2005
Date de publication : 15-01-2006
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Décision du 28 juin 2005 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
DEVD0540281S
Administration générale
Décision
Date de signature : 28-06-2005
Date de publication : 30-09-2005
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Décision du 6 mai 2010 relative à la commission chargée de donner un avis sur l'entrée en formation doctorale des ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts et des lauréats du concours interne à caractère professionnel
DEVL1007207S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
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Décision du 15 juin 2010 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1015905S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 25-07-2010
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Décision n° 2010-1 du 16 juin 2010 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel option formation alternée à l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1016606S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
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Décision du 17 mai 2010 portant désignation des membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1014949S
Administration générale
Décision
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 25-09-2010
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Décision du 11 mai 2010 portant désignation des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur des ressources humaines
DEVK1012071S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
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Décision du 11 mai 2010 relative aux fonctionnaires de sécurité et de défense du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1012549S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
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Décision n° 2010-01 du 18 décembre 2009 du jury de délivrance du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement des territoires (TSEAT) par voie de la validation des acquis de l'expérience
DEVK1008532S
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-12-2009
Date de publication : 25-06-2010
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Décision du 2 juin 2010 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1014332S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-06-2010
Date de publication : 25-06-2010
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Décision du 23 septembre 2010 relative à la désignation des membres du comité de la médaille d'honneur des chemins de fer
DEVK1024489S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-09-2010
Date de publication : 10-10-2010
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Décision du 14 mai 2010 portant délégation de gestion
DEVK1018670S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-05-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Décision du 7 juin 2010 modifiant la décision du 11 mai 2010 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès de la directrice des ressources humaines
DEVK1015276S
Administration générale
Décision
Date de signature : 07-06-2010
Date de publication : 25-08-2010
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Décision du 14 janvier 2011 portant composition du comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1101139S
Administration générale
Décision
Date de signature : 14-01-2011
Date de publication : 10-02-2011
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Décision du 10 mars 2011 portant désignation des membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1106518S
Administration générale
Décision
Date de signature : 10-03-2011
Date de publication : 10-04-2011
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Décision du 24 février 2011 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1105204S
Administration générale
Décision
Date de signature : 24-02-2011
Date de publication : 25-03-2011
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Décision du 21 octobre 2010 modificative de la décision du 18 mars 1992 modifiée instituant le règlement intérieur national des agents non titulaires du niveau de la catégorie A du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1028310S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-10-2010
Date de publication : 10-12-2010
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Décision du 27 septembre 2010 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1024883S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-09-2010
Date de publication : 10-11-2010
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Décision n° CG/4519 du 23 septembre 2010 fixant, au titre de l'année 2010, la liste des candidats admis au concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVK1024721S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-09-2010
Date de publication : 25-12-2010
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Décision n° 10143 du 9 novembre 2010 fixant les modalités d'attribution de bourses sur critères sociaux à l'École nationale de la météorologie
DEVK1029547S
Administration générale
Décision
Date de signature : 09-11-2010
Date de publication : 10-12-2010
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Décision du 29 mai 2008 modifiant la décision du 27 juillet 2006 modifiée portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur général du personnel et de l'administration (texte non paru au Journal officiel)
DEVL0813104S
Administration générale
Décision
Date de signature : 29-05-2008
Date de publication : 25-06-2008
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Décision du 30 juin 2008 portant nomination au comité scientifique consultatif auprès de Météo-France (texte non paru au Journal officiel)
DEVK0814300S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-06-2008
Date de publication : 25-08-2008